Propriétaire : SIB (Stratégie Identification Bâtiments) au capital de 288 000€
Siege social : ZAC de l'Océanis Boulevard de l'université
BP 10199 44604
Saint Nazaire Cedex
RCS : 434 994 364 - Représentée par M. Pascal BAHUAUD
en sa qualité de Président Directeur Général
Téléphone : 02 40 17 47 47
Responsable de la publication : M. Fabien WINTER
Développement/Interface/Serveurs : M. Julien ARNAUD

Informations nominatives

Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : accueil@sib-org.com Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. La Société SIB pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

Crédits photos

L'accès au site www.sib-retail.com ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le site www.sib-retail.com constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la société SIB, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du site www.sib-retail.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d'autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société SIB qui pourra être révoquée à tout moment. La société SIB, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Responsabilité de SIB

Dans les conditions autorisées par la loi, la société SIB n'encourt aucune responsabilité : Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société SIB pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation. La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.